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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANDRE CLAUDE CANOVA
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PIERRE BACCARA PARIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PIERRE BACCARA PARIS
ANDRE CLAUDE CANOVA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1448730
Date de dépôt :
02/02/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2018

Présentation de la marque PIERRE BACCARA PARIS

Déposée le 2 février 1988 par la Société Anonyme (SA) ANDRE CLAUDE CANOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIERRE BACCARA PARIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE CLAUDE CANOVA domicilié(e) 26 quai Saint Vincent,69001 LYON (dossier no 2355773) - 69001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2355773) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PIERRE BACCARA PARIS est expirée depuis le 2 février 2018.

ANDRE CLAUDE CANOVA a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE CLAUDE CANOVA , ANDRE CLAUDE CANOVA , BACCARA , , BB


ANDRE CLAUDE CANOVA Société Anonyme - 26 quai Saint Vincent,69001 LYON (dossier no 2355773) - 69001 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2355773) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2107015 - Publication au BOPI 1998-11

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2007 n°2355773 - Publication au BOPI 2007-11-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Inscription le 26 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°433148 - Publication au BOPI 2006-04-26

Inscription le 1 février 1996 - Transmission de propriété n°196834 - Publication au BOPI 1996-02-01

Inscription le 1 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196835 - Publication au BOPI 1996-02-01

Inscription le 1 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196833 - Publication au BOPI 1996-02-01

Tissus, mouchoirs. Carrés, écharpes, foulards, cravates, vêtements confectionnés pour hommes et femmes, bonneterie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.